“Puis-je vendre ma maison alors que mon prêt est encore en cours ?”

Vous voulez vendre votre maison ou votre appartement, mais votre prêt hypothécaire n’est pas encore totalement remboursé. Est-ce possible et autorisé ? La réponse à cette question dépend de plusieurs facteurs. Comme du prix de vente convenu et de la perspective d’acheter une nouvelle habitation. Nous vous présentons les différents scénarios possibles.

Scénario 1 : vous n’achetez pas de nouvelle habitation

Vous possédez votre propre maison, mais décidez par exemple d’emménager avec une personne qui est déjà propriétaire d’une maison. Le scénario le plus simple consiste à vendre votre maison et à rembourser votre prêt hypothécaire au moment de la vente. Autrement dit, vous remboursez votre dette hypothécaire en une seule fois à la banque, généralement avec le fruit de la vente.

Évidemment, dans cette hypothèse, il faut que le montant de la vente soit suffisamment élevé. Dans ce cas, vous devez néanmoins tenir compte des frais suivants :

• Indemnité de réemploi à la banque pour compenser le remboursement anticipé de votre prêt : celle-ci correspond en général à trois mois d’intérêts sur le solde du prêt qui reste à payer
  
• Frais de radiation de votre hypothèque au notaire.

Il se peut que le fruit de la vente soit insuffisant et qu’il subsiste une dette résiduelle. Un scénario risqué qu’il vaut mieux éviter, car vous devrez d’une manière ou d’une autre rembourser cette dette à votre banque. Vous allez devoir discuter avec la banque de la manière dont vous devrez et pouvez régler cette dette. Si du moins la vente peut avoir lieu, car la banque pourrait estimer que le risque financier est tout simplement trop élevé pour elle.

Scénario 2 : vous achetez une nouvelle habitation

Dans la plupart des cas, vous décidez de vendre votre habitation pour acheter assez vite une nouvelle maison. Le sort de votre prêt hypothécaire dépend de plusieurs facteurs.

Vous avez trouvé un acheteur, mais n’avez encore aucune nouvelle habitation en vue ? Dans ce cas, vous retombez dans l’un des cas de figure précédents, avec ou non un solde positif sur votre compte d’épargne après la vente de votre habitation. Il ne faut pas oublier que vous risquez de vous retrouver pendant une courte période sans résidence fixe, à moins d’avoir songé à négocier une situation transitoire avec le notaire et les acheteurs.

Mais il existe un scénario plus fréquent : la vente de votre « ancienne » habitation correspond parfaitement à l’achat de votre nouvelle habitation. À ce moment précis, vous allez naturellement chercher la construction la plus intéressante – lisez : avantageuse – pour financer votre nouvelle maison. Quelles options s’offrent à vous ?

• Un changement de propriété ou transfert d’hypothèque (vous transférez votre ancien prêt vers votre nouvelle habitation)
• Un tout nouveau prêt
• Un refinancement de votre prêt actuel

Et le dernier scénario : vous êtes tombé amoureux d’une habitation et vous souhaitez l’acheter, mais votre habitation actuelle n’est pas encore vendue. Dans ce cas, le crédit pont est un mode de financement très pratique.

Qu’il s’agisse d’un transfert d’hypothèque, d’un crédit pont ou d’un nouveau prêt, chaque scénario présente des opportunités (fiscales), restrictions et d’éventuels frais additionnels Dans ce blog, nous examinons de plus près les différentes options.

Informez-vous avant de vous lancer

Comme vous pouvez le lire, il n’est certainement pas inutile de bien s’informer afin de mener à bien la vente de votre habitation. Vous éviterez à tout le moins de mauvaises surprises, même si vous n’avez pas de nouvelle habitation en perspective.